Sortie
Définition
Définit les conséquences financières et les droits associés au départ anticipé d'un fondateur ou d'un actionnaire-clé de la société. Elle distingue généralement entre deux catégories : le "Bad Leaver" (Sortie défavorable) et le "Good Leaver" (Sortie favorable). Parfois une catégorie intermédiaire est également distinguée : le « Medium Leaver » (Sortie neutre). Ces termes décrivent les circonstances et les conséquences spécifiques liées au départ d'un individu, garantissant ainsi un traitement équitable pour toutes les parties.
Bad Leaver : personne qui quitte la société dans des circonstances nuisibles aux intérêts de la société, des investisseurs ou des autres actionnaires. Cela peut inclure une démission sans motif valable, un licenciement pour faute grave, la violation d'obligations contractuelles importantes, ou tout autre comportement dommageable. Les conséquences pour un "Bad Leaver" comprennent souvent le rachat de ses actions à un prix inférieur à leur valeur marchande, ainsi que la limitation de la possibilité de bénéficier du vesting complet de ses actions.
Good Leaver : personne qui quitte la société dans des circonstances acceptables et respectueuses des intérêts de la société, des investisseurs ou des autres actionnaires. Cela peut inclure un départ pour des raisons de santé, une invalidité, un décès, un licenciement sans faute grave, ou des raisons personnelles ou professionnelles légitimes. Les conséquences pour un "Good Leaver" impliquent généralement le rachat de ses actions à un prix équitable ou au prix du marché, et la possibilité de bénéficier du vesting complet de ses actions.
Medium Leaver : personne qui quitte la société dans des circonstances neutres. Les conséquences pour un "Medium Leaver" impliquent généralement le rachat de ses actions à un prix intermédiaire entre le prix Bad Leaver et le prix Good Leaver, et la possibilité de bénéficier du vesting partiel de ses actions.
Objectif
Créer un mécanisme équilibré pour gérer les départs anticipés des fondateurs et des actionnaires-clés. Elle vise à préserver les intérêts de la société, des investisseurs et des autres actionnaires en assurant que les conséquences financières du départ sont appropriées en fonction des circonstances spécifiques. La clause de leaver contribue à éviter les conflits potentiels en établissant des lignes directrices claires pour le rachat des actions du partant et le maintien de l'équité dans la répartition des actions.